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Dossiers à l'ordre du jour de la séance du 6 novembre 2015
1. Approbation du relevé de décisions de la séance du 8 juin 2015
2. Suites des décisions du Comité National relatives à la révision des cahiers des charges et à la reconnaissance de nouvelles IG ou AOC de Boissons Spiritueuses
Note de présentation
3. Nouvel environnement réglementaire des Indications Géographiques de Boissons Spiritueuses
1) Projet de décret relatif à l'étiquetage des boissons spiritueuses, à leur composition et à leurs conditions d'élaboration : Note de présentation, annexe 1 (réponses à la COM) et annexe 2 (projet de décret)
2) Abrogation des textes relatifs aux AOR et modification des décrets sur les appellations d'origine des rhums : Note de présentation
4. Etiquetage des produits
Note de présentation et Document méthodologique de la DGCCRF
5. Dossiers communautaires
Note de présentation
Annexe 1 et annexe 2
6. Evolution des dénominations des IG ou AOC modifiées en février 2015
Note de présentation
7. Questions diverses
1) Informations des régions
2) Calendrier des prochaines réunions et échéances
Relevé de décisions de la séance du 6 novembre 2015