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Commission Nationale des Boissons Spiritueuses

Ordre du jour de la séance du mercredi 7 juin 2023 (Ordre du jour)

Réunion de 12h30 à 17h00
salle érable au 1er étage à l'Arborial

Compte-rendu du 7 juin 2023

1.    Approbation du relevé de décision de la réunion du 13 avril 2023  

2.      Contrôle du vieillissement : propostion d'un rapport sur les modalités de mise en oeuvre et les exigences règlementaires. (note)

3.    Genièvre Flandre Artois : Compte rendu de la Commission d'enquête. (note)

4.    Opposition à un enregistrement d'une IG après publication de la demande : (note)   (Cahier des Charges)

·   cadre règlementaire

·   cas de l'IG Cuba

5.  Projets d'IG en cours de construction

·   Fédération du Whisky de France  (note)

·   Syndicat de défense de l'Indication Géographique des Rhums de Polynésie Française (note)

6.  Questions diverses