Dossiers de la séance du Conseil des agréments et contrôles du 27 octobre 2022
2022-501 : Ordre du jour
2022-502 : Résumé des décisions prises par le Conseil des Agréments et contrôles en sa séance du 16 juin 2022 (installation)
2022-503 : Compte rendu analytique de la séance du Conseil des Agréments et contrôles en sa séance du 16 juin 2022 (installation)
2022-504 : Résumé des décisions prises par le Conseil des Agréments et contrôles en sa séance du 16 juin 2022
2022-507 : Décision de la Directrice INAO-DEC-CONT-1 (Dispositions de contrôle communes pour l'ensemble des SIQO hors AB)
: INAO-DEC-CONT-1-V7-1
Présentation en cours de séance
2022-508 : INAO-CIRC-2010-04 et INAO-CIRC-2010-04-rev-12 : Délégation de tâches aux organismes de contrôles agréés (AOP, IGP, STG, Label Rouge)
Présentation en cours de séance
2022-509 : NOTE-INAO-DEC-CONT-AB-4-V3, PROJET-CNM-consult-V3suite21-06-09-2022 et PROJET-INAO-DEC-CONT-AB-4-CACoct2022 : Dispositions de contrôles communes en Agriculture biologique
Présentation en cours de séance
2022-510 : INAO-CIRC-2021-03-V2 et NOT-CIRC-2021-03 : Délégation de tâches aux OC dans le domaine de l'agriculture biologique
Présentation en cours de séance
2022-511 : Point sur l’activité sur les contrôles depuis le dernier CAC :
- Les réunions des groupes de travail du CAC DCC hors AB ;
- Retour d’information sur l’avancement du passage des plans sous format DCC/DCS ;
- L’activité des formations restreintes.
Présentation en cours de séance
2022-512 : Présentation du service Territoires et délimitation et de la procédure de délimitation.
Présentation en cours de séance
2022-513 : Nomination représentant du CAC à la Commission nationale délimitation.
2022-514 : Présentation du Service Juridique et International.
Présentation en cours de séance
Points divers