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Commission Nationale des Boissons Spiritueuses
Ordre du jour de la séance du MARDI 19 MAI 2020
Réunion en Visioconférence de 14h30 à 17h30
• Guide des bonnes pratiques (nouvelle version)
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2020.
2. Logement des eaux de vie dans des fûts ayant logé d’autres boissons alcoolisées et affinage des boissons spiritueuses :
(guide bonnes pratiques) (note) (SWA 1) (SWA 2) (Whisky Breton) (Rhums) (Calvados Pays d'Auge) (Genièvre Flandre Artois)
3. Proposition d’un cadre régissant les autres références géographiques que les IG :
• Projet de rapport devant le Comité National de l'INAO (projet)
4. Règlementation européenne : (note)
1. Projet de Règlement d'exécution et de règlement délégué du 787-2019 : suites de la réunion des Comités Européens du 13 février
2. Lignes directrices pour la mise en œuvre de certaines dispositions relatives à l’étiquetage : nouvelle version du 24 avril
3. Révision des cahiers des charges des Boissons spiritueuses champenoises
5. Projets de décret et d'arrêtés suite à la consultation publique de la DGCCRF
1. Communication orale de la DGCCRF
2. Mentions de vieillissement et millésimes (note) (courrier Armagnac)
6. Commission "filiière rhums" :
• Compte rendu des réunions du 25 février 2020 et 5 mai 2020 (en séance)
7. Statistiques
1. Infographie sur la production et la commercialisation des IG de spiritueux (Infographie FFS)
2. Résultats de l'enquête de la COM sur la valorisation des IG (note)
8. Questions diverses (note)
1. Homologation des cahiers des charges
2. Informations sur des demandes de révision de cahier des charges
• Marc d'Alsace
• Genièvre Flandre Artois
• Cassis de Bourgogne
• Fine et Marc de Bourgogne
• Calvados, Calvados Pays d'Auge et Calvados Domfrontais