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Commission Nationale des Boissons Spiritueuses
Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2015
INAO Montreuil de 14h00 à 17h00 Salle Oranger dans les locaux de l’ASP (Bât A 5ème étage)
1. Approbation du relevé de décisions de la séance du 6 novembre 2015
2. Suites des décisions du Comité National relatives à la révision des cahiers des charges et à la reconnaissance de nouvelles IG ou AOC de Boissons Spiritueuses
Etat des lieux (note)
3. Nouvel environnement réglementaire des Indications Géographiques de Boissons Spiritueuses
Information sur l'état d'avancement des textes abrogeant les AOR et les AOS (informations données en séance)
4. Dossiers communautaires
Présentation du projet de Règlement modifiant l'annexe III du Règlement 110-2008 (note) (annexe1:projet d'annexe III du R110-2008) (annexe2:projet de Règlement modificatif) (annexe3:Annexe III Règlement110-2008)
5. Evolution des dénominations des IG ou AOC modifiées en février 2015
Présentation des demandes de modifications des fiches techniques auprès de la Commission Européenne (note) (annexe:Document méthodologique DGCCRF)
6. Questions diverses
Brandy français, réglementation relative à la proportion de pieds morts ou manquants, informations du 124ème Comité Boissons Spiritueuses, calendrier des prochaines réunions et échéances
Relevé de décisions de la séance du 15 décembre 2015